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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONETEX
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FESSEE INTERDITE EQUIPEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESSEE INTERDITE EQUIPEMENT
RHONETEX SA

Numéro de dépôt :
97680406
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017

Présentation de la marque FESSEE INTERDITE EQUIPEMENT

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) RHONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESSEE INTERDITE EQUIPEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONETEX domicilié(e) ZA LA MALADIERE,07131 ST PERAY CEDEX (dossier no 2355673) - 07131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS (dossier no 2355673) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESSEE INTERDITE EQUIPEMENT est expirée depuis le 29 mai 2017.

RHONETEX a également déposé les autres marques suivantes : OUTRINGER , MEDOX , SQUEAK NAUTICAL , ACTIVE LINE , USA RUN , EXPLOSION , LES NUITS D'EUGENIE , 24 HOURS IN AN OTHER WORLD , R.PASSION , ISLANDIA


RHONETEX SA - ZA LA MALADIERE,07131 ST PERAY CEDEX (dossier no 2355673) - 07131 - France


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS (dossier no 2355673) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 25 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476308 - Publication au BOPI 2008-06-25

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355673 - Publication au BOPI 2007-11-16

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Tee-shirts, sweats, joggings, pulls, gilets, blousons, pantalons chemises, robes, ensembles de vêtements, débardeurs, caleçons, pyjamas, chemise de nuit, jupes shorts, bermudas ainsi que tout article textile à savoir: - galons, broderies, lacets, rubans - tissus imprimés, linge de maison (draps, nappes, serviettes) - sac à main, sac à dos, casquettes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.